Exigences de la BSA pour les opérations

Plan du cours

Temps de formation : 2,75 h

Ce cours abordera le Bank Secrecy Act (BSA) et l'importance de la tenue des registres et des rapports relatifs aux opérations. L'apprenant sera exposé aux différents moyens de reporting. Après avoir terminé le programme, l'apprenant sera capable de :

• Différencier les rapports d'activités suspectes (SAR), les registres d'instruments monétaires (MIL) et les rapports de transactions en espèces (CTR).
• Utiliser les procédures d'identification des clients.
• Reconnaître les signaux d'alerte potentiels et les activités suspectes.

Sujets du cours

T1. Bank Secrecy Act : Ce sujet informera l'apprenant sur les récents progrès en matière de détection et de prévention du blanchiment d'argent, sur l'objectif du Bank Secrecy Act (BSA) et sur les informations concernant les sanctions en cas de violation de la BSA.

T2. Rapports de transactions en espèces (CTR) : Ce sujet informera l'apprenant sur l'utilisation des rapports de transactions en espèces (CTR), les définitions du Bank Secrecy Act (BSA) concernant les transactions en espèces, les transactions multiples, la réalisation d'un CTR, les exemptions de CTR, les entreprises exemptées et non exemptées, et la désignation des exemptions de CTR.

T3. Présentation et démonstration du dépôt d'un CTR : Ce sujet fournira à l'apprenant des informations détaillées et des graphiques sur un CTR et démontrera comment remplir correctement un CTR.

T4. Évaluation de la réalisation d'un CTR : Ce sujet donnera à l'apprenant l'opportunité de remplir un CTR par lui-même en utilisant les informations fournies.

T5. Rapports d'activités suspectes (SAR) : Ce sujet informera l'apprenant sur le signalement des activités suspectes, le moment où il faut déposer un rapport d'activité suspecte (SAR), des exemples de situations suspectes, la réalisation d'un SAR, les exceptions et la confidentialité des SAR.

T6. Présentation et démonstration du dépôt d'un SAR : Ce sujet fournira à l'apprenant des informations détaillées et des graphiques sur un SAR et démontrera comment remplir correctement un SAR.

T7. Évaluation de la réalisation d'un SAR : Ce sujet donnera à l'apprenant l'opportunité de remplir un SAR par lui-même en utilisant les informations fournies.

T8. Achats d'instruments monétaires : Ce sujet informera l'apprenant sur la déclaration au gouvernement de registres détaillés de tous les achats en espèces d'instruments monétaires, les définitions du Bank Secrecy Act (BSA) sur les instruments monétaires, les achats et transactions multiples, et l'enregistrement des achats d'instruments monétaires.

T9. Programme d'identification des clients : Ce sujet informera l'apprenant sur l'identification des clients, l'objectif d'un programme d'identification des clients (CIP), la vérification de l'identité des clients, l'obtention des informations d'identification requises sur un client auprès d'une source tierce lors de l'établissement d'un compte de carte de crédit, et les procédures de tenue des dossiers.

T10. USA PATRIOT Act : Ce sujet informera l'apprenant sur les dispositions et le contexte de la loi USA PATRIOT (Uniting and Strengthening America by Providing Appropriate Tools Required to Intercept and Obstruct Terrorism), les amendements au Bank Secrecy Act (BSA), les principales préoccupations liées au blanchiment d'argent et la réautorisation de la loi USA PATRIOT.

T11. Opérations : votre rôle dans la BSA : Ce sujet familiarisera l'apprenant avec son rôle en tant que membre du personnel des opérations au sein de l'institution concernant la garantie de la conformité à la BSA.